|
|
Informations Legales
Les dispositions ci-dessous ont pour objet de définir les conditions auxquelles les Editions La Baule et Agelid vous donnent accès à ce site.
Vous avez accès au site Internet (www.logipol.com) et aux informations qu'il contient pour autant que vous acceptiez, sans aucune réserve, les conditions mentionnées sur la présente page "Informations légales". En consultant le site Internet www.logipol.com et les informations qui y figurent, vous acceptez ces conditions.
1. Informations
Les Editions La Baule et Agelid déclinent toute responsabilité pour les dommages pouvant résulter de l'utilisation des informations de ce site Internet. Par conséquent, vous êtes entièrement responsable de l'utilisation que vous faites de ces informations.
2. Liens et renvois
2.1 Ce site Internet contient des liens hypertextes vers d'autres sites ainsi que des renvois à d'autres sources d'information. Ces liens et sources d'information sont mis à votre disposition à titre indicatif uniquement. Les Editions la Baule et Agelid ne contrôlent pas ces sites et les informations qui y figurent. Il ne peut donc offrir aucune garantie quant à la qualité et/ou au caractère exhaustif de ces informations.
2.2 Les Editions la Baule et Agelid déclinent toute responsabilité pour les dommages pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur les autres sites ou dans d'autres sources d'information en général, et auxquelles renvoie le portail.
2.3 Si vous souhaitez créer à partir de votre site un lien hypertexte vers le portail Internet www.logipol.com, nous vous invitons à prendre d'abord contact avec le webmaster qui vous informera dans les plus brefs délais de l'admissibilité de votre demande.
3. Droits de propriété intellectuelle
3.1 Conformément aux dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins, vous avez le droit de télécharger et de reproduire les informations figurant sur ce site pour votre usage personnel.
4. Protection des données à caractère personnel
4.1 Les données reçues de votre part sont reprises dans les fichiers des Editions La Baule ou Agelid et servent uniquement à répondre à la demande d'informations que vous avez introduite.
4.2 Conformément à la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel, vous avez le droit de consulter et, si nécessaire, de faire rectifier les données en question. Vous devez pour ce faire prendre contact avec le webmaster.
Version 22 Mars 2010
N° de déclaration à la CNIL : 1072898
Organisme déclarant :
Editions La Baule
BP 50099
85109 Les Sables d'Olonne Cedex
Téléphone = 0251219020
www.editionslabaule.fr
Conception, hébergement et maintenance:
Agelid
20 rue de l'Eglise 76220 Ernemont la Villette
Téléphone = 0235090005
www.agelid.fr
Le droit d'accès peut être exercé en ligne en écrivant à cnil@logipol.fr
|
